Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'une mention sur les relations avec les résidents locaux dans le projet stratégique des grands ports maritimes
Résumé. Le projet stratégique des grands ports maritimes doit désormais inclure les relations avec les résidents des communes voisines.
A modifié les dispositions suivantes :