Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exclusion des ouvrages à coût engagé dans l'état des lieux initial
Résumé. L'état des lieux initial exclut désormais aussi les ouvrages dont le coût a déjà été engagé en avance pour le schéma révisé.
A modifié les dispositions suivantes :