Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des substances réglementées en matière de sécurité au travail
Résumé. Le décret ajoute l'Acrylamide aux substances réglementées avec ses limites d'exposition et son risque cutané, tout en supprimant l'acétate de 2-éthoxyéthyle.
A modifié les dispositions suivantes :