Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des zones de circulation active du virus
Résumé. Le décret modifie la liste des zones de circulation active du virus en France.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2020-860 du 10 juillet 2020Art.
- Décret n°2020-860 du 10 juillet 2020Art. null