Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des activités touristiques
Résumé. Le décret modifie la liste des activités économiques liées au tourisme et aux loisirs.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2020-371 du 30 mars 2020Art. ANNEXE 1 → Version 3
- Décret n°2020-371 du 30 mars 2020Art. ANNEXE 1