Décret n°2019-711 du 4 juillet 2019

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2008-1524 du 30 décembre 2008

Art. 13

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Modification des conditions d'avancement pour les aumôniers militaires

Résumé. Les aumôniers militaires progressent dans leur grade selon des conditions d'ancienneté précises.

A modifié les dispositions suivantes :

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