Décret n°2019-541 du 29 mai 2019

Article 1

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Article 1

Le décret du 24 février 1984 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des grades pour les maîtres de conférences) à 11 (Extension de la portée des modifications par décret) du présent décret.

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En vigueur depuis le 1 septembre 2017

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Modification d'un décret sur les enseignants hospitaliers

Résumé. Un décret de 1984 est mis à jour avec de nouvelles règles pour les professeurs des universités qui travaillent aussi dans les hôpitaux.

Le décret du 24 février 1984 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des grades pour les maîtres de conférences) à 11 (Extension de la portée des modifications par décret) du présent décret.

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