Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition du Parc naturel régional du Queyras
Résumé. Le décret modifie la liste des communes incluses dans le Parc naturel régional du Queyras.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2010-587 du 2 juin 2010Art. 1 → Version 2
- Décret n°2010-587 du 2 juin 2010Art. 1