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Décret n°2019-346 du 20 avril 2019

Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Section 2 : Le Centre national pour le développement du sportCode du sportArt. R112-2 → Version 1
- Code du sport.
Sct. Section 2 : Le Centre national pour le développement du sport, Art. R112-2

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