Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des récompenses internationales non imposables
Résumé. La liste des prix internationaux non imposables, comme le prix Nobel, est mise à jour avec de nouveaux prix et des ajustements de domaines.
A modifié les dispositions suivantes :