Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'organisation des courses de chevaux
Résumé. Le décret modifie les règles des courses de chevaux pour mieux organiser et réguler les épreuves.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2010-1314 du 2 novembre 2010Art.
- Décret n°2010-1314 du 2 novembre 2010Art. null