Décret n°2018-827 du 28 septembre 2018

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

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Code du sport

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Sct. Paragraphe 3 : Dispositions générales et communes au certificat professionnel, au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BPJEPS, DEJEPS, DESJEPS) et à leurs certificats complémentaires

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Modification des diplômes du sport et de l'éducation

Résumé. Un décret modifie les règles des diplômes dans le sport et l'éducation populaire.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Paragraphe 3 : Dispositions générales et communes au certificat professionnelCode du sportau brevet professionnelCode du sportau diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse
- Code du sport.
Sct. Paragraphe 3 : Dispositions générales et communes au certificat professionnel, au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BPJEPS, DEJEPS, DESJEPS) et à leurs certificats complémentaires

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