Décret n°2018-642 du 20 juillet 2018

Article 1

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Article 1

L'annexe du décret du 25 mai 2016 susvisé (Décret sur l'organisation du master dans l'enseignement supérieur) est remplacée par l'annexe du présent décret.

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En vigueur depuis le 1 septembre 2018

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Modification d'une annexe dans un décret

Résumé. Un décret remplace l'annexe d'un ancien décret par une nouvelle annexe.

L'annexe du décret du 25 mai 2016 susvisé (Décret sur l'organisation du master dans l'enseignement supérieur) est remplacée par l'annexe du présent décret.

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