Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de la composition du comité consultatif de santé des armées
Résumé. Le comité consultatif de santé des armées change de composition avec des postes remplacés et des titres modifiés.
A modifié les dispositions suivantes :