Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'un membre au conseil de l'ordre des Arts et des lettres
Résumé. Le conseil de l'ordre des Arts et des lettres gagne un nouveau membre, le président ou directeur de cabinet du ministre.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°57-549 du 2 mai 1957Art. 9 : Création du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
→ Version 3 : Modification de la composition du conseil
→ Version 3 : Modification de la composition du conseil
- Décret n°57-549 du 2 mai 1957Art. 9