Décret n°2018-453 du 5 juin 2018

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°57-549 du 2 mai 1957

Art. 9

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Ajout d'un membre au conseil de l'ordre des Arts et des lettres

Résumé. Le conseil de l'ordre des Arts et des lettres gagne un nouveau membre, le président ou directeur de cabinet du ministre.

A modifié les dispositions suivantes :

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