Décret n°2018-432 du 1er juin 2018

Article 1

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Article 1

Le décret du 24 juin 2005 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification d'un décret administratif) à 20 (Suppression des règles d'élection et de direction à Chambord) du présent décret.

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En vigueur depuis le 4 juin 2018

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Modification du décret sur le Domaine national de Chambord

Résumé. Un décret modifie les règles concernant le Domaine national de Chambord, en supprimant certaines dispositions.

Le décret du 24 juin 2005 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification d'un décret administratif) à 20 (Suppression des règles d'élection et de direction à Chambord) du présent décret.

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