Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des conditions d'expérimentation dans les études de santé
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2018-423 du 30 mai 2018
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2014-189 du 20 février 2014
Art. 1
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Modification des règles de réorientation en première année de santé
Décret n°2018-423 du 30 mai 2018 · art. 2
Modification des règles de réorientation dans les études de santé
Décret n°2018-423 du 30 mai 2018 · art. 5
Expérimentation pour améliorer la réussite en première année de santé
Décret n°2014-189 du 20 février 2014 · art. 1 (V)
Expérimentation pour renforcer les échanges dans l'enseignement supérieur
Loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 · art. 39