Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'exclusion pour les antennes-relais
Résumé. Le décret élargit les exclusions pour les antennes-relais et ajoute une nouvelle catégorie avec des critères spécifiques d'emprise et de surface.
A modifié les dispositions suivantes :