Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Élargissement de la définition du terme 'détenteur' dans l'élevage des porcs
Résumé. La définition du terme 'détenteur' dans l'élevage des porcs est élargie pour inclure ceux qui possèdent un seul porc pour leur propre usage.
A modifié les dispositions suivantes :