Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du classement des stagiaires
Résumé. Les stagiaires recrutés par liste d'aptitude sont désormais classés dans le grade de classe normale.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2001-1174 du 11 décembre 2001Art. 11 → Version 2
- Décret n°2001-1174 du 11 décembre 2001Art. 11