Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des règles de stockage et d'utilisation des armes sur les navires
Résumé. Les règles de stockage et d'utilisation des armes sur les navires sont précisées selon les zones géographiques.
A modifié les dispositions suivantes :