Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de la revalidation quinquennale pour certains brevets d'aptitude
Résumé. Certains brevets d'aptitude pour travailler sur des navires ne nécessitent plus de revalidation tous les cinq ans.
A modifié les dispositions suivantes :