Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de la présidence du conseil pédagogique en cas d'absence du directeur
Résumé. Le conseil pédagogique de l'école est désormais présidé par un directeur adjoint choisi parmi eux-mêmes en cas d'absence du directeur.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°72-355 du 4 mai 1972Art. 43 : Composition et fonctionnement du conseil pédagogique
→ Version 3 : Modification des règles de présidence par intérim
→ Version 3 : Modification des règles de présidence par intérim
- Décret n°72-355 du 4 mai 1972Art. 43