Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de neuf éléments essentiels dans les contrats d'assurance de groupe
Résumé. Le contrat d'assurance de groupe doit maintenant inclure neuf éléments essentiels détaillés.
A modifié les dispositions suivantes :