Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispense d'inscription sur la liste de qualification pour les enseignants-chercheurs
Résumé. Les enseignants-chercheurs de retour d'étranger depuis moins de dix-huit mois n'ont plus besoin de s'inscrire sur la liste de qualification.
A modifié les dispositions suivantes :