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Modification des règles d'accompagnement des enseignants
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducationSct. Sous-section 1 : Accompagnement des maîtres.
Décret n°2017-787 du 5 mai 2017
A modifié les dispositions suivantes :
-
Code de l'éducation
Sct. Sous-section 1 : Accompagnement des maîtres.
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A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducationSct. Sous-section 1 : Accompagnement des maîtres.
Source : Légifrance