Décret n°2017-549 du 14 avril 2017

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2016-1049 du 1er août 2016

Art. 2

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Prolongation des adaptations des rythmes scolaires

Résumé. Les adaptations des rythmes scolaires autorisées avant ce décret restent valables jusqu'à leur date de fin, sauf demande de modification.

A modifié les dispositions suivantes :

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