Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prolongation des adaptations des rythmes scolaires
Résumé. Les adaptations des rythmes scolaires autorisées avant ce décret restent valables jusqu'à leur date de fin, sauf demande de modification.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2016-1049 du 1er août 2016Art. 2 : Prolongation des adaptations de la semaine scolaire
→ Version 2 : Prolongation possible des adaptations de la semaine scolaire
→ Version 2 : Prolongation possible des adaptations de la semaine scolaire
- Décret n°2016-1049 du 1er août 2016Art. 2