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Simplification des modules d'aide pour les travailleurs handicapés
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Simplification du cahier des charges – choix libre d’un moduleCode du travailArt. D5213-88 : Aide à l'emploi pour les travailleurs handicapés
→ Version 2 : Clarification sur la nature des entités gérantes
- Code du travailArt. D5213-90, Art. D5213-88
A modifié les dispositions suivantes :