Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du classement des stagiaires
Résumé. Les stagiaires sont classés à l'indice du premier échelon de leur grade, avec des références mises à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 2006-1391 du 17 novembre 2006Art. 6 → Version 2
- Décret n° 2006-1391 du 17 novembre 2006Art. 6