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Modification des règles de détachement pour les inspecteurs de la jeunesse et des sports
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2004-697 du 12 juillet 2004Art. 9
Décret n°2017-1833 du 28 décembre 2017
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2004-697 du 12 juillet 2004
Art. 9
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2004-697 du 12 juillet 2004Art. 9
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