Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de l'Université de Champagne dans une liste d'établissements
Résumé. L'Université de Champagne est retirée de la liste des établissements concernés par l'article D711-6 du Code de l'éducation.
A modifié les dispositions suivantes :