En vigueur depuis le 1 janvier 2026
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Nomination du directeur général de la Société des ouvrages olympiques
Le directeur général de l'établissement public Société de livraison des ouvrages olympiques est désigné conformément aux dispositions du II de l'article 10 (Désignation du directeur général adjoint) du décret n° 2015-980 du 31 juillet 2015 (Renommage de l'Agence foncière en Grand Paris Aménagement) relatif à l'établissement public Grand Paris Aménagement.