Décret n°2017-1637 du 30 novembre 2017

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°93-55 du 15 janvier 1993

Art. 3

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Précision des rôles des psychologues et élargissement de l'attribution d'une part modulable

Résumé. Le décret précise les rôles des psychologues et élargit les cas où deux professeurs peuvent recevoir une part modulable dans les lycées techniques et professionnels.

A modifié les dispositions suivantes :

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