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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des rôles des psychologues et élargissement de l'attribution d'une part modulable
Résumé. Le décret précise les rôles des psychologues et élargit les cas où deux professeurs peuvent recevoir une part modulable dans les lycées techniques et professionnels.
A modifié les dispositions suivantes :