Article 7
A créé les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-89 du 24 janvier 1990 > > Sct. Chapitre 1er : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4 > >
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JORF n°0110 du 11 mai 2017
Section 1 : Dispositions permanentes
Article 8
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-89 du 24 janvier 1990 > > Art. 2 > >
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Article 9
A créé les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-89 du 24 janvier 1990 > > Sct. Chapitre II : Recrutement, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 7-1, Art. 7-2, Art. 7-3, Art. 7-4, Art. 8 > >
1 version
1 créé
8 modifiés
Article 10
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-89 du 24 janvier 1990 > > Art. 7 > >
1 version
1 modifié
Article 11
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-89 du 24 janvier 1990 > > Art. 8 > >
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1 modifié
Article 12
A créé les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-89 du 24 janvier 1990 > > Sct. Chapitre III : Accompagnement des conseillers principaux d'éducation, Art. 9 > >
1 version
1 créé
1 modifié
Article 13
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-89 du 24 janvier 1990 > > Art. 9 > >
1 version
1 modifié
Article 14
A créé les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-89 du 24 janvier 1990 > > Sct. Chapitre IV : Appréciation de la valeur professionnelle , Art. 9-1, Sct. Section 1 : Conseillers principaux d'éducation affectés dans des établissements publics locaux ou nationaux d'enseignement agricole , Art. 9-2, Art. 9-2-1, Art. 9-2-2, Art. 9-2-3, Art. 9-2-4, Sct. Section 2 : Autres conseillers principaux d'éducation , Art. 9-3, Art. 9-3-1, Art. 9-3-2, Art. 9-3-3, Art. 9-3-4 > >
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14 créés
Article 15
A créé les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-89 du 24 janvier 1990 > > Sct. Chapitre V : Avancement, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14 > >
1 version
1 créé
5 modifiés
Article 16
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-89 du 24 janvier 1990 > > Art. 10 > >
1 version
1 modifié
Article 17
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-89 du 24 janvier 1990 > > Art. 13 > >
1 version
1 modifié
Article 18
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-89 du 24 janvier 1990 > > Art. 14 > >
1 version
1 modifié
Article 19
A créé les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-89 du 24 janvier 1990 > > Art. 14-1, Art. 14-2 > >
1 version
2 créés
Article 20
A créé les dispositions suivantes :
> -Décret n° 90-89 du 24 janvier 1990 > > Sct. Chapitre VI : Dispositions relatives à la mutation, à la position de non-activité, à la délégation et au détachement, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 18-1, Art. 18-2, Art. 18-3 > >
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