Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles pour les stages des étudiants en médecine
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2016-675 du 25 mai 2016
A modifié les dispositions suivantes :
-
Code de l'éducation
Art. R632-19
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Choix des stages pour les étudiants en médecine
Code de l'éducation · art. R632-19 (V)
Définition du handicap
Code de l'action sociale et des familles · art. L114
Conditions d'aptitude pour les internes en médecine
Code de la santé publique · art. R6153-7
Congé pour maladie grave des internes
Code de la santé publique · art. R6153-15
Validation des stages d'internes en médecine
Code de la santé publique · art. R6153-20
Présentation du Code de l'éducation
Code de l'éducation