Décret n°2016-573 du 11 mai 2016

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°93-658 du 26 mars 1993

Art. 6

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Modification de la structure des échelons dans le corps des moniteurs d'atelier

Résumé. Le corps des moniteurs d'atelier gagne un échelon supplémentaire et les durées pour accéder aux échelons supérieurs sont modifiées.

A modifié les dispositions suivantes :

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