Décret n°2016-481 du 18 avril 2016

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. R322-19, Art. R322-20, Art. R322-21, Art. R322-22, Art. R322-23, Art. R322-24, Art. R322-25, Art. R322-26

A abrogé les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. Annexe III-1 (art. R322-22), Art. Annexe III-2 (art. R322-25)

A créé les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. R322-25-1, Art. R322-25-2

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Modification des règles de sécurité pour les cages de buts et les buts de basket-ball

Résumé. Les règles de sécurité pour les cages de buts et les buts de basket-ball sont mises à jour, avec des modifications sur leur fabrication, leur utilisation et leur signalement en cas d'accident.

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Code du sportArt. Annexe III-1 (art. R322-22)Code du sportArt. Annexe III-2 (art. R322-25)
- Code du sport.
Art. Annexe III-1 (art. R322-22), Art. Annexe III-2 (art. R322-25)

A créé les dispositions suivantes :

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