Décret n°2016-25 du 18 janvier 2016

Article 1

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Article 1

L'Ecole pratique des hautes études, l'Ecole des hautes études en sciences sociales, l'Ecole nationale des chartes, l'Ecole française d'Extrême-Orient et l'Institut Pasteur sont respectivement associées à l'Université de recherche Paris sciences et lettres-PSL Research University.

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Créé le 21 janvier 2016 · Abrogé le 7 novembre 2019

L'Ecole pratique des hautes études, l'Ecole des hautes études en sciences sociales, l'Ecole nationale des chartes, l'Ecole française d'Extrême-Orient et l'Institut Pasteur sont respectivement associées à l'Université de recherche Paris sciences et lettres-PSL Research University.

Historique des versions

En vigueur du lundi 5 septembre 2016 au mercredi 6 novembre 2019

Modifié parDécret n°2016-1194 du 2 septembre 2016art. 1 : Modification des compétences partagées entre institutions académiques

En résumé. L'article ajoute deux établissements (l'Ecole nationale des chartes et l'Institut Pasteur) à la liste des institutions associées à l'Université de recherche Paris sciences et lettres-PSL Research University.

En vigueur du jeudi 21 janvier 2016 au dimanche 4 septembre 2016

Source : Légifrance