Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des grades et emplois des sapeurs-pompiers
Résumé. Un décret modifie les grades et emplois des sapeurs-pompiers professionnels.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°90-850 du 25 septembre 1990Art. 3 → Version 2Décret n°90-850 du 25 septembre 1990Art. ANNEXE → Version 8
- Décret n°90-850 du 25 septembre 1990Art. 3, Art. ANNEXE