Décret n°2016-2001 du 30 décembre 2016

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°90-850 du 25 septembre 1990

Art. 3, Art. ANNEXE

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Modification des grades et emplois des sapeurs-pompiers

Résumé. Un décret modifie les grades et emplois des sapeurs-pompiers professionnels.

A modifié les dispositions suivantes :

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