En vigueur depuis le 1 janvier 2017
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Entrée en vigueur du décret sur l'école de céramique
Résumé. Ce décret indique que les nouvelles règles pour l'école de céramique commenceront le 1er janvier 2017.
Le présent décret entre en vigueur le 1er janvier 2017.