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Modification des conditions de détachement pour les auxiliaires de puériculture
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-865 du 28 août 1992Art. 9
Décret n°2016-1372 du 12 octobre 2016
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-865 du 28 août 1992
Art. 9
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-865 du 28 août 1992Art. 9
Source : Légifrance