Créé le 6 octobre 2016
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°80-331 du 7 mai 1980Sct. Titre : Recherche par forageDécret n°80-331 du 7 mai 1980exploitation de fluides par puits et traitement de ces fluidesDécret n°80-331 du 7 mai 1980Sct. Protection du personnel : F0-1P-2-RDécret n°80-331 du 7 mai 1980Sct. Section 1 : Dispositions généralesDécret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 1 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 2 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Sct. Section 2 : Dispositions applicables à l'ensemble des gîtesDécret n°80-331 du 7 mai 1980Sct. Chapitre Ier : Dispositions communes à l'ensemble des travauxDécret n°80-331 du 7 mai 1980ouvrages ou installationsDécret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 3 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 4 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 5 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 6 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 7 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 8 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 9 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 10 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Sct. Chapitre II : Dispositions spécifiques aux travauxDécret n°80-331 du 7 mai 1980ouvrages et installationsDécret n°80-331 du 7 mai 1980exécutés ou situés en merDécret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 11 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 12 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 13 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 14 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 15 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 16 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 17 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 18 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 19 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 20 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Sct. Chapitre III : Dispositions spécifiques aux travaux de forage ou d'interventions lourdes effectuées à l'intérieur des puitsDécret n°80-331 du 7 mai 1980Sct. 1. - Dispositions communesDécret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 21 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 22 → Version 2Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 23 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 24 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 25 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 26 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 27 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Sct. 2. - Dispositions spécifiques pour les travaux de forage ou d'interventions lourdes effectués en merDécret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 28 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 29 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Sct. Section 3 : Dispositions spécifiques aux gîtes de fluides gazeux ou liquides ou rendus tels et inflammables ou sous pression ou susceptibles de dégager des gaz toxiquesDécret n°80-331 du 7 mai 1980d'eux-mêmes ou du fait des opérations effectuéesDécret n°80-331 du 7 mai 1980Sct. Chapitre Ier : Dispositions communes aux travaux de forageDécret n°80-331 du 7 mai 1980ouvrages et installationsDécret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 30 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 31 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 32 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Sct. Chapitre II : Dispositions spécifiques aux travaux de forage et d'interventions lourdes à l'intérieur des puits ou sondagesDécret n°80-331 du 7 mai 1980effectués à terre ou en merDécret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 33 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 34 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 35 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 36 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 37 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 38 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 39 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 40 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 41 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 42 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Sct. Chapitre III : Dispositions spécifiques pour les forages en merDécret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 43 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 44 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 45 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 46 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 47 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 48 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Sct. Section 4 : Dispositions relatives à la fermeture des puits ou sondagesDécret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 49 → Version 1Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 50 → Version 2Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 51 → Version 2
- Décret n°80-331 du 7 mai 1980Sct. Titre : Recherche par forage, exploitation de fluides par puits et traitement de ces fluides, Sct. Protection du personnel : F0-1P-2-R, Sct. Section 1 : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Sct. Section 2 : Dispositions applicables à l'ensemble des gîtes, Sct. Chapitre Ier : Dispositions communes à l'ensemble des travaux, ouvrages ou installations, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre II : Dispositions spécifiques aux travaux, ouvrages et installations, exécutés ou situés en mer, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. Chapitre III : Dispositions spécifiques aux travaux de forage ou d'interventions lourdes effectuées à l'intérieur des puits, Sct. 1. - Dispositions communes, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Sct. 2. - Dispositions spécifiques pour les travaux de forage ou d'interventions lourdes effectués en mer, Art. 28, Art. 29, Sct. Section 3 : Dispositions spécifiques aux gîtes de fluides gazeux ou liquides ou rendus tels et inflammables ou sous pression ou susceptibles de dégager des gaz toxiques, d'eux-mêmes ou du fait des opérations effectuées, Sct. Chapitre Ier : Dispositions communes aux travaux de forage, ouvrages et installations, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Sct. Chapitre II : Dispositions spécifiques aux travaux de forage et d'interventions lourdes à l'intérieur des puits ou sondages, effectués à terre ou en mer, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 41, Art. 42, Sct. Chapitre III : Dispositions spécifiques pour les forages en mer, Art. 43, Art. 44, Art. 45, Art. 46, Art. 47, Art. 48, Sct. Section 4 : Dispositions relatives à la fermeture des puits ou sondages, Art. 49, Art. 50, Art. 51
Les dispositions de l'article 37 entrent en vigueur, pour les installations existantes, à compter du 1er janvier 2018.
Un arrêté des ministres chargés de l'environnement, des mines et du travail fixe les conditions et les modalités d'application des dispositions du présent décret.
Un arrêté des ministres chargés de l'environnement, des mines et du travail fixe les conditions et les modalités d'application des dispositions du présent décret.
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