JORF n°0220 du 21 septembre 2016

Article 1

Article 1

I. - A l'article 1er du décret du 26 août 2015 susvisé, les mots : « HESAM Université » sont remplacés par les mots : « « Hautes Ecoles Sorbonne Arts et Métiers Université », dite « HESAM Université » » ;
II. - Les modifications de l'annexe du même décret, figurant à l'annexe du présent décret, sont approuvées.


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Version 1

I. - A l'article 1er du décret du 26 août 2015 susvisé, les mots : « HESAM Université » sont remplacés par les mots : « « Hautes Ecoles Sorbonne Arts et Métiers Université », dite « HESAM Université » » ;

II. - Les modifications de l'annexe du même décret, figurant à l'annexe du présent décret, sont approuvées.