Décret n°2016-1208 du 8 septembre 2016

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2004-69 du 16 janvier 2004

Art. Annexe

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Modification de la délimitation du Massif central

Résumé. Le décret modifie la liste des départements et communes inclus dans le Massif central.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2004-69 du 16 janvier 2004Art. Annexe → Version 4
- Décret n°2004-69 du 16 janvier 2004
Art. Annexe

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