Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Flexibilité des lieux de recherche pour les doctorants contractuels
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-464 du 23 avril 2009Art. 5-2
Décret n°2016-1173 du 29 août 2016
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-464 du 23 avril 2009
Art. 5-2
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A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-464 du 23 avril 2009Art. 5-2
Source : Légifrance
Modification de la date d'effet du contrat doctoral
Décret n°2016-1173 du 29 août 2016 · art. 2
Création d'un article sur l'arrêté du service des doctorants contractuels
Décret n°2016-1173 du 29 août 2016 · art. 6
Flexibilité des lieux de recherche pour les doctorants contractuels
Décret n°2009-464 du 23 avril 2009 · art. 5-2 (Ab)
Regroupement et fusion des établissements d'enseignement supérieur
Code de l'éducation · art. L718-3