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Modification des articles sur la planification des transports
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Simplification de l'objectif de la planification régionaleCode des transportsArt. R1213-2 : Organisation des transports par les régions
→ Version 2 : Précision des objectifs pour les réseaux de transportCode des transportsArt. R1213-3 : Organisation des transports régionaux
→ Version 2 : Changement d'objectif de l'évaluation vers la planification opérationnelle
- Code des transportsArt. R1213-1, Art. R1213-2, Art. R1213-3