En vigueur depuis le 19 juin 2015 · Dernière version le 1 juillet 2020
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Organisation du service des ressources humaines civiles
Le service des ressources humaines civiles comprend :
1° Un échelon de direction ;
2° Des organismes subordonnés à l'échelon de direction.
Un arrêté du ministre de la défense précise l'organisation du service des ressources humaines civiles.