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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du cahier des charges de l'AOC Côtes du Rhône
Résumé. Le décret modifie le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Côtes du Rhône.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1463 du 7 novembre 2011Art. Annexe → Version 3
- Décret n°2011-1463 du 7 novembre 2011Art. Annexe