Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression de la titularisation par liste d'aptitude pour les inspecteurs d'académie
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°90-675 du 18 juillet 1990Art. 24, Art. 27
Décret n°2015-1835 du 30 décembre 2015
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°90-675 du 18 juillet 1990
Art. 24, Art. 27
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°90-675 du 18 juillet 1990Art. 24, Art. 27
Source : Légifrance