DÉCRET n°2015-1569 du 1er décembre 2015

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Art. D911-81

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Réduction de la taille de la croix de chevalier

Résumé. La croix de chevalier est réduite en taille, avec des palmes et un ruban plus petits.

A modifié les dispositions suivantes :

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